non conforme aux normes

См. также в других словарях:

• non-conformiste — [ nɔ̃kɔ̃fɔrmist ] n. et adj. • 1688; de l angl. nonconformist 1 ♦ Hist. Protestant qui n est pas conformiste. Adj. Doctrine, église non conformiste. ⇒ dissident. 2 ♦ Par ext. (1830) Personne qui ne se conforme pas aux usages établis, aux opinions …   Encyclopédie Universelle

• Normes del Puig — Les Normes del Puig sont des normes orthographiques élaborées en 1979 par la section de Langue et Littérature de la Real Academia de Cultura Valenciana (RACV) pour le valencien, celui ci étant entendu, par les promoteurs de cette normative, comme …   Wikipédia en Français

• NON-INTERVENTION — NON INTERVENTI Principe suivant lequel aucun État n’a le droit de s’ingérer dans l’examen et la solution d’une affaire relevant de la compétence d’un ou de plusieurs autres États. Ce principe a souvent été violé dans le passé (Sainte Alliance,… …   Encyclopédie Universelle

• Papier non acide — Symbole du papier non acide Le papier non acide est un papier qui possède un pH neutre ou basique (7 ou légèrement supérieur). Cette propriété permet une conservation des documents pour de longues périodes. Le papier élaboré à partir de la pulpe… …   Wikipédia en Français

• Skeleton aux Jeux olympiques de 2010 — Infobox compétition sportive Skeleton aux Jeux olympiques de 2010 Généralités …   Wikipédia en Français

• Conforme — Conformité La conformité est l état de ce qui présente un accord complet, une adaptation totale. La conformité est un terme employé en droit et en gestion de la qualité. La mise en conformité juridique se réfère aux éléments pertinents du droit… …   Wikipédia en Français

• Associations luttant contre le non-respect des droits de l'homme en Iran — Droits de l homme en Iran À partir du XIXe siècle la notion de droits de l homme commence à pénétrer en Iran. Au cours du XXe siècle, les droits de l homme font l objet de luttes pour leur application et de restrictions diverses, qui… …   Wikipédia en Français

• Mars Aux Musées — Nice Pour les articles homonymes, voir Nice (homonymie). Nice Quai des États Unis et Promenade des Anglais …   Wikipédia en Français

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